ARTICLE 1 : Tout membre du club devra satisfaire aux exigences de la réglementation en vigueur (normes des appareils, licence fédérale,..) .
Le terrain étant communal, priorité est donnée aux résidents de Colombe et des communes limitrophes. L′adhésion est accordée la première année à titre provisoire.
ARTICLE 2 : Tout membre du club s′engage à participer, selon ses compétences, aux activités du club (réunions, manifestations, formation des jeunes, entretien du terrain,...)
et aux manifestations communales dans le cadre du comité des fetes. A ce titre, le bureau peut refuser le renouvellement d′une licence.
ARTICLE 3 :Tout membre mineur pourra bénéficier de l′école de pilotage pour son initiation mais s′engage à construire son appareil personnel au cours de sa première année d′adhésion.
Les adultes devront posséder leur appareil personnel.
ARTICLE 4 :Tout membre du club s′engage à respecter les consignes de sécurité sur le terrain ainsi que les cultures voisines.
ARTICLE 5 :Les modèles ou appareils appartenant aux membres du club ou aux invités ne pourront etre utilisés que s′ils répondent aux normes en vigueur.
ARTICLE 6 :Les membres du bureau sont chargés de faire respecter les différentes consignes. Ils ont autorité pour interdire l′utilisation de tout appareil,
produit ou matière dangereux dans les locaux ou sur les terrains utilisée par le club. Ils se doivent par leur comportement de montrer l′exemple.
ARTICLE 7 : des cartes d′invités pourront etre attribuées à des licenciés d′autres clubs souhaitant voler sur notre terrain après accord du bureau selon un règlement
particulier et moyennant une cotisation.
ARTICLE 8 : consignes de sécurité :
- L′utilisation du terrain est conditionnée par l′appartenance au club (ou sur invitation).
- Chaque émetteur aura sa pince de fréquence. Avant la mise en service, il est obligatoire de déposer sa pince au tableau de fréquence après avoir vérifié que celle-ci est libre.
- Les appareils au sol seront stationnés suffisamment loin de la zone de vol et d′atterrissage.
- Si des spectateurs sont présents, les faire placer dans la zone de stationnement et les informer qu′ils ne doivent pas se déplacer pendant les vols.
- Ne démarrez jamais un moteur avant d′avoir vérifié le bon fonctionnement de la radio. Ne laissez personne se mettre dans le champ de l′hélice au démarrage du moteur.
- Le pilote doit se placer entre la zone de stationnement et la zone d′évolution, le dos tourné aux spectateurs.
Il ne doit jamais laisser l′avion passer derrière lui ni effectuer des manœuvres au-dessus des spectateurs ou des autres pilotes.
- Si au cours d’un vol, vous remarquez une anomalie quelconque, ATTERRISSEZ IMMEDIATEMENT.
- Ne volez pas dans tous les sens.
- Ne coupez pas la trajectoire d′autres modèles sans prévenir.
- Ne genez pas l′évolution des autres modèles, en particulier lors de l′atterrissage.
- Pour l′atterrissage, utilisez la PTL et annoncez clairement votre manoeuvre.
- En cas d′atterrissage dans les cultures voisines, évitez au maximum les dégats ( n′allez pas à plusieurs piétiner les récoltes quand une personne seule peut récupérer l′appareil.
ARTICLE 9 : LE NON RESPECT DE CES CONSIGNES EST SUSCEPTIBLE D’ENTRAINER DES SANCTIONS : avertissement, blame , suspension et radiation.Les sanctions sont prononcées par le conseil d′administration.
Le membre concerné sera entendu après convocation (lettre recommandée) par le conseil pour faire valoir ses moyens de défense et présenter ses observations La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivants et adressée au membre (recommandé avec accusé de réception) et il n′existe aucun recours interne à son encontre. En cas d’urgence, le conseil peut prononcer de manière non contradictoire toutes mesures ou sanctions conservatoires.
ARTICLE 10 : Les pilotes qui construisent un appareil dont la masse atteint ou dépasse 7Kg et qui ne sont pas titulaires d′un brevet ou de la QPDD devront obligatoirement
passer soit le brevet A soit la QPDD avec cet appareil.
ARTICLE 11 : Le présent règlement pourra etre modifié par le bureau dès que la nécessité s′en fera sentir.
Le terrain étant communal, priorité est donnée aux résidents de Colombe et des communes limitrophes. L′adhésion est accordée la première année à titre provisoire.
ARTICLE 2 : Tout membre du club s′engage à participer, selon ses compétences, aux activités du club (réunions, manifestations, formation des jeunes, entretien du terrain,...)
et aux manifestations communales dans le cadre du comité des fetes. A ce titre, le bureau peut refuser le renouvellement d′une licence.
ARTICLE 3 :Tout membre mineur pourra bénéficier de l′école de pilotage pour son initiation mais s′engage à construire son appareil personnel au cours de sa première année d′adhésion.
Les adultes devront posséder leur appareil personnel.
ARTICLE 4 :Tout membre du club s′engage à respecter les consignes de sécurité sur le terrain ainsi que les cultures voisines.
ARTICLE 5 :Les modèles ou appareils appartenant aux membres du club ou aux invités ne pourront etre utilisés que s′ils répondent aux normes en vigueur.
ARTICLE 6 :Les membres du bureau sont chargés de faire respecter les différentes consignes. Ils ont autorité pour interdire l′utilisation de tout appareil,
produit ou matière dangereux dans les locaux ou sur les terrains utilisée par le club. Ils se doivent par leur comportement de montrer l′exemple.
ARTICLE 7 : des cartes d′invités pourront etre attribuées à des licenciés d′autres clubs souhaitant voler sur notre terrain après accord du bureau selon un règlement
particulier et moyennant une cotisation.
ARTICLE 8 : consignes de sécurité :
- L′utilisation du terrain est conditionnée par l′appartenance au club (ou sur invitation).
- Chaque émetteur aura sa pince de fréquence. Avant la mise en service, il est obligatoire de déposer sa pince au tableau de fréquence après avoir vérifié que celle-ci est libre.
- Les appareils au sol seront stationnés suffisamment loin de la zone de vol et d′atterrissage.
- Si des spectateurs sont présents, les faire placer dans la zone de stationnement et les informer qu′ils ne doivent pas se déplacer pendant les vols.
- Ne démarrez jamais un moteur avant d′avoir vérifié le bon fonctionnement de la radio. Ne laissez personne se mettre dans le champ de l′hélice au démarrage du moteur.
- Le pilote doit se placer entre la zone de stationnement et la zone d′évolution, le dos tourné aux spectateurs.
Il ne doit jamais laisser l′avion passer derrière lui ni effectuer des manœuvres au-dessus des spectateurs ou des autres pilotes.
- Si au cours d’un vol, vous remarquez une anomalie quelconque, ATTERRISSEZ IMMEDIATEMENT.
- Ne volez pas dans tous les sens.
- Ne coupez pas la trajectoire d′autres modèles sans prévenir.
- Ne genez pas l′évolution des autres modèles, en particulier lors de l′atterrissage.
- Pour l′atterrissage, utilisez la PTL et annoncez clairement votre manoeuvre.
- En cas d′atterrissage dans les cultures voisines, évitez au maximum les dégats ( n′allez pas à plusieurs piétiner les récoltes quand une personne seule peut récupérer l′appareil.
ARTICLE 9 : LE NON RESPECT DE CES CONSIGNES EST SUSCEPTIBLE D’ENTRAINER DES SANCTIONS : avertissement, blame , suspension et radiation.Les sanctions sont prononcées par le conseil d′administration.
Le membre concerné sera entendu après convocation (lettre recommandée) par le conseil pour faire valoir ses moyens de défense et présenter ses observations La décision motivée est rendue dans les 15 jours suivants et adressée au membre (recommandé avec accusé de réception) et il n′existe aucun recours interne à son encontre. En cas d’urgence, le conseil peut prononcer de manière non contradictoire toutes mesures ou sanctions conservatoires.
ARTICLE 10 : Les pilotes qui construisent un appareil dont la masse atteint ou dépasse 7Kg et qui ne sont pas titulaires d′un brevet ou de la QPDD devront obligatoirement
passer soit le brevet A soit la QPDD avec cet appareil.
ARTICLE 11 : Le présent règlement pourra etre modifié par le bureau dès que la nécessité s′en fera sentir.
LE BUREAU